Mines et carrières
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : mines, stockage déchets industriels.. 1959-1995
Fonds d'archives de la Direction générale de l’électricité et des matières premières versé aux Archives nationales
27 mars 2019
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : reconversion minière et affaires sociales, 1938-2012
Fonds de la Direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la reconversion minière et affaires sociales.
17 août 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Titres miniers de type autres que hydrocarbures : permis exclusifs de recherche, 1978-1997
Fonds d'archives du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers de type autres que hydrocarbures : permis exclusifs de recherche.
9 mai 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :permis d’exploitation de mines, 1965-1992
Fonds d’archives du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les permis d’exploitation de mines.
9 mai 2014
Répertoire détaillé détaillé : Administration centrale : Attribution d’autorisations personnelles minières en Guyane, 1972-1998
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'attribution d’autorisations personnelles minières en Guyane.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1960-1998
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de mines métalliques, 1991-1997
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de mines métallique.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1981-1994
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
30 avril 2014