Mines et carrières
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1823-1982
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réforme de la législation minière, 1908-1967
Fonds d'archives du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réforme de la législation minière.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle des écoles des mines, 1953-1978
Fonds du Conseil général des mines versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tutelle des écoles des mines.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : législation minière, 1951-1980
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation minière.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Titres miniers, 1960-1980
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers,.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Titres miniers (substances autres qu’hydrocarbures), 1964-1980
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers (substances autres qu’hydrocarbures).
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitations minières, 1857-1975
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les exploitations minières.
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation de gisements miniers, aluminium, étain, cuivre, tungstène …, 1917-1971
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'exploitation de gisements miniers, aluminium, étain, cuivre, tungstène …
30 avril 2014