Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : titres miniers, 1823-1982
Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales
Cotes
19820514/1-19820514/30
Date
1823-1982
Nom du producteur
Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
. Les titres miniers se répartissent en deux grandes séries :
H (Hydrocarbures)
M (Substances autres que les hydrocarbures)
On se reportera au Code minier pour l’explication des procédures (permis de recherche, permis d’exploitation et concessions).
. Ce versement prend la suite des précédents versements du Bureau de législation minière (dépendant de la Direction des Mines jusqu’en 1978) :
Concessions M
- F 14 18417-18837
- 19770397, ind 21497-21508
- 19771398, ind 1467-1516
- 19771441, ind 10153
- 19830565, ind/83/30, art 13
- 19840725, ind/82/19, art 19 et 20-30
- 19870611, ind/87/22, art 21-23
Permis de recherche M
- 19770397, ind 21493-21496
- 19771398, ind 1517-1557
- 19800442, ind 17633-17667
- 19810062, ind/81/06, art 34-40
- 19830565, ind/87/30, art 1-8
à compléter par : 19840725, ind/84/19, art 1-5, 15-16
19870611, ind/87/22, art 1-18
Permis d’exploitation H
- 19771398, ind 1582
- 19810062, ind/81/06, art 25-27
à compléter par : 870611, ind/87/22, art 29-30
Permis de recherche H
- 19770397, ind 21514-21517
- 19771398, ind 1558-1581
- 19810062, ind/81/06, art 1-24
- 19830565, ind/83/30, art 1-8
à compléter par :19 840725, ind/84/19, art 8-14, 19
19870611, ind/87/22, art 23-29
Sommaire
Titres miniers H (hydrocarbures) et M (substances autres que hydrocarbures)
Art 1-4 : Concessions M, 1823-1929.
Art 5-8 : Permis de recherche de type M, 1970-1982.
Art 9-22 : Permis d’exploitation de type H, 1954-1980.
Art 23-25 : Permis de recherche de type H, 1963-1980.
Art 26-30 : Dossiers de concessions, de permis de recherche de types M et H classés sans suite : -1940.
Mode de classement
Classement par catégorie
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