Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de mines métalliques, 1991-1997

Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
19970479/1-19970479/11
Date
1991-1997
Nom du producteur
Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Sommaire
Art 1-11 : Concessions de mines métalliques (classement par département, par nom de site et par substance), 1991-1997.

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