Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
19960430/1-19960430/20
Date
1979-1995
Nom du producteur
Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Ce versement se compose de 20 cartons de titres miniers concernant les hydrocarbures pour la période 1979-1995. Il s’agit de permis de recherche. On se reportera au code minier pour le détail des procédures.
Les titres ont été classés par ordre alphabétique.
Le répertoire a été présenté sous forme de tableau, pour chaque site on trouvera :
* le nom du site,
* le département,
* le type de procédure (institution, mutation, prolongation etc..),
* les dates extrêmes,
* le numéro du permis, référence interne au service.
Sommaire
Titres miniers concernant les hydrocarbures.
Art 1-20 : Permis exclusifs de recherches, 1979-1995.
Mode de classement
Classement par commune
Sources et références
Sources complémentaires
Ce versement complète tout à fait les précédents versements de titres miniers du bureau de législation minier (Xiè siècle à nos jour) :
19770397, 19771398, 19800442, 19810062, 19820514, 19830128, (partiellement), 19830565, 19840725, 19860178, 19870611, 19930586, 19950361.
On consultera pour les périodes les plus anciennes (avant 1940) les dossiers complémentaires de titres miniers dans la sous-série F 14 des Archives nationales.