Investissements routes nationales
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : investissements routiers, 1971-2003
publié le 1er février 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers techniques d’opération routière en zone urbaine (1961-2006)
publié le 4 avril 2018 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale des routes versé aux Archives nationales.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Investissements routiers en rase campagne : dossiers techniques d’opération routière ayant mené à une enquête d’utilité publique, 1989-2010
publié le 17 mai 2017 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la sous-direction des investissements routiers versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers techniques, l’instruction mixte à l’échelon central (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Investissements routiers : dossiers techniques d’opération routière en zone urbaine, 1961-2001
publié le 17 mai 2017 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la sous-direction des investissements routiers versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers techniques classés par département.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans d’aménagement et d’urbanisme (routes), 1957-1965
publié le 2 février 2016 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les plans d’aménagement et d’urbanisme (routes).
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations d’investissement dans les infrastructures routières en rase campagne, 1955-1992
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations d’investissement dans les infrastructures routières en rase (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux , 1982-1990
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : opérations routières inscrites au 6ème Plan, 1963-1979
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations routières inscrites au 6ème Plan.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : suppression de voies ferrées industrielles, 1879-1964
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la suppression de voies ferrées industrielles.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en œuvre des opérations d’investissement, routes en rase campagne, 1930-1978
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement, routes en rase (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : routes et circulation routières : registres de comptabilité budgétaire, 1951-1965
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des registres de comptabilité budgétaire.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Financement des travaux routiers, 1950-1975
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le financement des travaux routiers.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement concernant le réseau routier de rase campagne, 1955-1982
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement concernant le réseau routier de rase (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en œuvre des opérations d’investissement : travaux d’aménagement des routes nationales, 1961-1981
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux d’aménagement des routes nationales.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement. Routes en rase campagne, 1939-1977
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement. Routes en rase (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : investissements routiers, 1967-1974
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les investissements routiers.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en œuvre des opérations d’investissement, aménagement des routes nationales 5ème série, 1932-1960
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement, aménagement des routes nationales (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement des routes nationales (par département), 1901-1969
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement des routes nationales (par (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en œuvre des opérations d’investissement, aménagement des routes nationales 3ème série, 1924-1965
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement, aménagement des routes nationales (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en œuvre des opérations d’investissement, aménagement des routes nationales 2ème série, 1930-1960
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement, aménagement des routes nationales (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds spécial d’investissement routier, 1928-1963
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le Fonds spécial d’investissement routier.
Répertoire d’archives détaillé : mise en œuvre des opérations d’investissement, aménagement des routes nationales 1ère série, 1923-1962
publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement, aménagement des routes nationales (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en œuvre des opérations d’investissement, travaux routiers sur routes en rase campagne, 1932-1967
publié le 27 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement, travaux routiers sur routes en (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en œuvre des opérations d’investissement, routes en rase campagne, 1958-1968
publié le 27 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre des opérations d’investissement, routes en rase (...)