Investissements routes nationales
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : investissements routiers, 1971-2003
Fonds d'archives versé aux Archives départementales du Doubs
1er février 2022
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers techniques d’opération routière en zone urbaine (1961-2006)
Fonds d'archives de la direction générale des routes versé aux Archives nationales.
4 avril 2018
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Investissements routiers en rase campagne : dossiers techniques d’opération routière (…)
Fonds d'archives de la sous-direction des investissements routiers versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers techniques, l'instruction mixte à l'échelon central …
17 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Investissements routiers : dossiers techniques d’opération routière en zone urbaine, (…)
Fonds d'archives de la sous-direction des investissements routiers versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers techniques classés par département.
17 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans d’aménagement et d’urbanisme (routes), 1957-1965
Fonds d'archives de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les plans d'aménagement et d'urbanisme (routes).
2 février 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations d’investissement dans les infrastructures routières en rase campagne, 1955-1992
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations d'investissement dans les infrastructures routières en rase campagne.
28 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux , 1982-1990
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux.
28 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : opérations routières inscrites au 6ème Plan, 1963-1979
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations routières inscrites au 6ème Plan.
28 novembre 2013