Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux , 1982-1990
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19960131
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET TOURISME
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS ROUTIERS
BUREAU : COMPTABILITÉ
Sommaire
Opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux (FSGT)
Art 1-8 : opérations présentées au comité de gestion infrastructures routières
. décisions classées par tranche, par séance et par département, 1982-1987
. dossiers de présentation, 1984-1987
Art 9-16 : compte-rendus des séances du comité de gestion circulation routière
1982-1987
. rapport de la cour des comptes
1986
. bilans, justifications des dépenses, liquidation
1982-1990
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 1.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux , 1982-1990 (format pdf - 19.5 ko - 22/02/2016)