Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux , 1982-1990
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19960131
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET TOURISME
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS ROUTIERS
BUREAU : COMPTABILITÉ
Sommaire
Opérations routières financées sur le Fonds spécial des grands travaux (FSGT)
Art 1-8 : opérations présentées au comité de gestion infrastructures routières
. décisions classées par tranche, par séance et par département, 1982-1987
. dossiers de présentation, 1984-1987
Art 9-16 : compte-rendus des séances du comité de gestion circulation routière
1982-1987
. rapport de la cour des comptes
1986
. bilans, justifications des dépenses, liquidation
1982-1990
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 1.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études de l’organisme national de (…)
Fonds de l'organisme national de sécurité routière versé aux Archive nationales. Il comporte des études de l'organisme.
19 janvier 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans d’aménagement et d’urbanisme (…)
Fonds d'archives de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les plans d'aménagement et d'urbanisme (…)
2 février 2016
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : autoroutes, 1932-1967
Fonds d'archives de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les autoroutes.
28 janvier 2016