Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations d’investissement dans les infrastructures routières en rase campagne, 1955-1992
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20020430
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS ROUTIERS
BUREAU : OPÉRATIONS DE RASE CAMPAGNE
Sommaire
Opérations d’investissement dans les infrastructures routières en rase campagne : décisions ministérielles, dossiers d’enquêtes préalables à la déclaration d’utilité publique, dossiers techniques :avant projets, notes, avis et correspondance classes par départements sélectionnés
Art 1-16 : Ain, Alpes-de-Haute-Provence et Alpes-Maritimes, 1955-1992
Art 17-51 : Finistère et l’Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire et Isère, 1971-1992
Art 52-71 : Nord et Pas-de-Calais, 1972-1992
Art 72-88 : Savoie et Haute-Savoie, 1971-1991
Art 89-96 : Seine-Maritime, 1967-1992
Art 97-113 : Tarn, Tarn-et-Garonne, Var et Vaucluse, 1974-1991
Art 114-126 : Vosges, ’Yonne et Territoire-de-Belfort, 1966-1992
Art 127-130 : départements de la Corse, 1980-1992
Art 131-132 : Guyane, 1984-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 132
Métrage linéaire : 12.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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