Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations d’investissement dans les infrastructures routières en rase campagne, 1955-1992

publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)

Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations d’investissement dans les infrastructures routières en rase campagne.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20020430

MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS ROUTIERS
BUREAU : OPÉRATIONS DE RASE CAMPAGNE

Sommaire
Opérations d’investissement dans les infrastructures routières en rase campagne : décisions ministérielles, dossiers d’enquêtes préalables à la déclaration d’utilité publique, dossiers techniques :avant projets, notes, avis et correspondance classes par départements sélectionnés
Art 1-16 : Ain, Alpes-de-Haute-Provence et Alpes-Maritimes, 1955-1992
Art 17-51 : Finistère et l’Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire et Isère, 1971-1992
Art 52-71 : Nord et Pas-de-Calais, 1972-1992
Art 72-88 : Savoie et Haute-Savoie, 1971-1991
Art 89-96 : Seine-Maritime, 1967-1992
Art 97-113 : Tarn, Tarn-et-Garonne, Var et Vaucluse, 1974-1991
Art 114-126 : Vosges, ’Yonne et Territoire-de-Belfort, 1966-1992
Art 127-130 : départements de la Corse, 1980-1992
Art 131-132 : Guyane, 1984-1989

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 132
Métrage linéaire : 12.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales