Inspection des organismes HLM
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonctionnement et rapports de la Mission interministérielle d’inspection du logement (…)
Fonds de la Mission interministérielle d'inspection du logement social versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'organisation interne de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS), les rapports originaux de contrôle.
17 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : documents d’aide au contrôle de la Mission interministérielle d’inspection du logement (…)
Fonds de la Mission interministérielle d'inspection du logement social versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d'inspection classés par département.
15 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : MIILOS : rapports d’inspection des organismes ou sociétés constructeurs de logements sociaux, 1994-2007
Fonds de la Mission interministérielle d’inspection du logement social versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports d’inspection des organismes ou sociétés constructeurs de logement social.
28 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports d’inspection des organismes et sociétés constructeurs du logement social, 1998-1999
Fonds de la Mission interministérielle d’inspection du logement social versé aux Archives nationales
28 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : Inspection des organismes et sociétés constructeurs du logement social, 1997-1998
Fonds de la Mission interministérielle d’inspection du logement social versé aux Archives nationales
28 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports d’inspection des organismes de logement social, 1995-1997
Fonds de la Mission interministérielle d’inspection du logement social versé aux Archives nationales
28 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports de contrôle des organismes HLM, 1988-1994
Fonds d’archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales
28 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports de contrôle des organismes HLM, 1983-1992
Fonds d’archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales
28 octobre 2013