• Accéder au contenu
  • Accéder au menu
  • Accéder à la recherche
  • Accéder au footer

Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

  • Contact
    • Que propose ce site ?
    • Histoire de la mission des archives publiques
    • Vidéo : navigation sur le site Internet
    • Cabinets ministériels
    • Stratégie et inspection générale
    • Logement, hébergement
    • Infrastructures et service des transports
    • Sécurité et circulation routières
    • Sécurité et affaires maritimes
    • Energie et climat
    • Eau, biodiversité
    • Prévention des risques
    • Urbanisme, paysage, architecture
    • Agriculture, pêches et territoires
    • Associations - personnalités
    • Autres services
    • Ressources
  • Abréviations, acronymes
  • Organigrammes
  • Outils
  1. Accueil
  2. Articles
  • Du plus récent au plus ancien
  • Du plus ancien au plus récent

Articles

Filtrer les articles

  • Bâtiment et ville durables
  • Conférence Environnementale
  • Développement durable(filtre sélectionné)
  • Eau et biodiversité
  • Énergie, Air et Climat
  • Logement et hébergement
  • Mer et littoral
  • Prévention des risques
  • Transports

Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Classement de voiries communales, acquisitions foncières sur les routes départementales, 1955-2003

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Permissions de voirie, 1992-2000

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Construction A404 d’Oyonnax à A40, 1988-1997

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions Foncières concernant les routes nationales et départementales, 1958-1996

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Pont de Chazey, 1973-1976

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : RD33 pont sur la Semine à Saint-Germain-de-Joux, 1950-1952

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : arrêtés de circulation concernant les communes et les routes, alignement, … 1947-1997

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Côte-d’Or : Comptabilité marchés chemins départementaux…,1939-1976

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Marchés concernant les routes nationales et départementales, 1978

Développement durable

6 novembre 2013

Sommaire : DDE du Finistère : Chemins départementaux , 1942-1988

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Aménagements, rectifications, élargissements, mise à 2x2 voies, calibrage, alignements de routes, 1967-1986

Développement durable

6 novembre 2013

  • Première page
  • Page précédente
  • 1
  • …
  • 31
  • 32
  • 33
  • 34
  • 35
  • …
  • 46
  • Page suivante
  • Dernière page
Haut de page

Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

  • info.gouv.fr
  • service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Mentions légales
  • Accessibilité : non conforme
  • Mentions légales
  • Contacts

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0