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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Acquisitions foncières, ventes d’immeubles et de terrains, 1947-2001

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Travaux sur les routes départementales de la Subdivision de Trévoux, 1969-2003

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : RN84 Travaux divers, 1947-1979

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières et ventes de terrain subdivision de Belley-Culoz, 1952-2004

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur divers ouvrages d’art. subdivision de Belley-Culoz, 1946-1990

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur routes nationales et départementales. subdivision de Belley-Culoz, 1941-2002

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la subdivision de Belley-Culoz, 1867-12003

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales de la subdivision de Belley-Culoz, 1961

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux sur les routes nationales de la subdivision de Gex., 1955-1999

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux sur les routes départementales de la subdivision de Gex., 1971-2000

Développement durable

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux sur divers ouvrages d’art, 1952-1999

Développement durable

6 novembre 2013

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