Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, ventes d’immeubles et de terrains, 1947-2001
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières, ventes d’immeubles et de terrains.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, ventes d’immeubles et de terrains, 1947-2001 (format pdf - 79.9 ko - 06/11/2013)
Versement 939W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : TREVOUX
Sommaire
Art 1-6 : Acquisitions foncières, ventes d’immeubles et de terrains.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1947-2001
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain