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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1971-1992

Bretagne

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : modalités d’application des règles générales ou nationales d’urbanisme, 1984-1993

Bretagne

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1965-1990

Bretagne

7 janvier 2014

Sommaire : DDE du Finistère : Plans : plans généraux et plans par communes , 1944-1965

Bretagne

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE Morbihan  : Plans d’urbanisme de l’arrondissement de Pontivy, 1947-1977

Bretagne

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE du Morbihan  : Plans d’urbanisme de l’arrondissement de Lorient, 1947-1979

Bretagne

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE Morbihan  : Plans d’urbanisme de l’arrondissement de Vannes, 1945-1982

Bretagne

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE du Morbihan :Plans d’occupation des sols des arrondissements de Lorient et de Pontivy, 1961-1998

Bretagne

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Viabilité hivernale, opération Bison futé, 1971-1987

Bretagne

10 janvier 2014

Sommaire : DDE des Côtes-d’Armor : hydrologie, inondations, contrôle des eaux, 1861-1964

Bretagne

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Côtes-d’Armor : crues, barrage, rivières, 1940-1985

Bretagne

13 janvier 2014

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