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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Plans d’occupation des sols (POS), 1946-1990

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Commissions d’urbanisme, 1964-1987

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Commissions d’urbanisme, 1965-1984

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Calvados : Plans d’occupation des sols (POS) : enquête publique, approbation, publication, 1938-1992

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Sommaire : DDE Alpes-Maritimes : plans d’urbanisme, de reconstruction …, 1945-1975

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion du secteur voirie et réseaux divers, 1930-1978

Bâtiment et ville durables

6 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : financement des travaux de voirie et réseaux divers dans les communes sinistrées, 1945-1975

Bâtiment et ville durables

6 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : financement des travaux de voirie et réseaux divers dans les communes sinistrées, Moselle à Haut-Rhin, 1945-1975

Bâtiment et ville durables

6 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : financement des travaux de voirie et réseaux divers dans les communes sinistrées, Rhône à Martinique, 1945-1975

Bâtiment et ville durables

6 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : financement des travaux de voirie et réseaux divers dans les communes sinistrées, Indre-et-Loire à Moselle, 1945-1975

Bâtiment et ville durables

6 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : financement des travaux de voirie et réseaux divers dans les communes sinistrées, Ain à Indre, 1945-1975

Bâtiment et ville durables

6 janvier 2014

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