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Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Zones d’aménagement différé, 1975-1982

Alsace

23 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Déclaration d’intention d’aliéner en Zone d’aménagement différé, Plan d’occupation des sols … 1945-1984

Alsace

23 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Zones d’aménagement concerté , zones industrielles …, 1949-1984

Alsace

23 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Déclaration d’intention d’aliéner en Zone d’aménagement différé, 1973-1979

Alsace

23 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin :Programme de modernisation et d’équipement urbain - 6ème plan, 1962-1971

Alsace

21 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Groupement d’urbanisme, 1960-1970

Alsace

15 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Sécurité routière sur les chemins départementaux, photos noir et blanc, 1968-1981

Alsace

10 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Accidents de la route , 1945-1969

Alsace

10 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Etudes concernant les Plans d’Occupation des Sols, les zone d’aménagement …, 1950-2005

Alsace

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - problèmes du droit des sols, 1977-1983

Alsace

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : plans d’occupation du sol et de plan local d’urbanisme, 1985-2003

Alsace

7 janvier 2014

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