Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Etudes concernant les Plans d’Occupation des Sols, les zone d’aménagement …, 1950-2005
Répertoire détaillé :
Versement 2506W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Service de l’Urbanisme et de l’Habitat
Bureau : Procédures
Sommaire
Études générales de communes concernant l’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols (POS), Déclaration d’utilité Publique (DUP), Plan Sommaire d’Urbanisme (PSU), Schéma Directeur(SD) - Correspondance, plans, notes diverses des services concernés
Plan ou périmètre de reconstruction de certaines communes détruites pendant la seconde guerre mondiale
Art 1-3 : Groupement d’urbanisme (GU)
Art 4-13 : Plan sommaire d’urbanisme (PSU)
Art 14-19 : Déclaration d’utilité publique (DUP)
Art 20-26 : Plan d’occupation des sols (POS)
Art 27-35 : Schéma directeur (SD)
Art 36-53 : Schéma directeur d’aménagement urbain (SDAU)
Art 54-58 : Schéma de secteur
Art 59-72 : Périmètre ou plan de reconstruction de communes
Art 73 : Plan d’aménagement et de reconstruction (PAR)
Art 74-75 : Zone d’aménagement concerté (ZAC)
Art 76 : Zone d’aménagement différé (ZAD)
Art 77 : Études et plans des zones inondables
Art 78-79 : Dotation globale de décentralisation (DGD)
Art 80-83 : Déclaration d’utilité publique (DUP) du Tram-train
Art 84-88 : Bioscope (études)
Art 89-99 : Déclarations d’utilité publique (DUP)
Art 100 : SDAU de Mulhouse-Rhin-Mines (complément)
Dates extrêmes : 1950-2005
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 98
Métrage linéaire : 9.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017