Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Accidents de la route , 1945-1969

Répertoire détaillé :

Versement 2278W

Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Service de l’Exploitation des Routes et des Transports
Bureau : Exploitation et sécurité (cellule départementale)

Sommaire
Art 1 : Accidents de la route des années 1946 à 1949 relevés dans les circonscriptions de gendarmerie nationale de COLMAR, GUEBWILLER, MULHOUSE, THANN et ALTKIRCH (bordereaux statistiques)
Accidents - dossiers courants - relevés entre les années 1950 et 1953
Art 2-6 : Tri sélectif des accidents de la route dont l’Etat est mis en cause ou accidents divers de 1945 à 1969 et accident aérien en 1962 (article 5)

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1945-1969
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : archives départementales du Haut-Rhin

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