Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : commission départementale de l’accessibilité, 1998-1999 Ain 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle polyvalente de Chévry, 1998-1999 Ain 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle des fêtes de Chévry, 1996-1999 Ain 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Construction du centre de secours de Trévoux, 1997-1999 Ain 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Ministère de la Justice. Mise à disposition d’immeubles par le département, 1987-2000 Ain 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Conduite d’opération pour des travaux aux tribunaux, 1995-2000 Ain 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Photographies de ponts détruits par faits de guerre, de crues, d’éboulements …1940-1989 Ain 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Documentation et statistiques sur les retraites, accidents de service …, 1946-1999 Ain 24 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations de signatures et décisions de subdélégations de signatures, 1997-1999 Ain 25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : contentieux de l’urbanisme, 1991-1994 Ain 25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Réorganisation de la DDE, décentralisation, modernisation, 1983-1996 Ain 25 avril 2014
