Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : travaux de lotissements subdivision de Gex, 1964-2001 Ain 27 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : travaux de lotissements Beley-Culoz, 1960-1997 Ain 28 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissement subdivision Lagnieu, 1956-2000 Ain 28 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : lotissements subdivision Bourg-en-Bresse, 1968-2000 Ain 28 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Construction de piscines, groupes scolaires, 1969-1982 Ain 28 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Contrôle de conformité au règlement de construction, 1947-1990 Ain 31 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Construction : édifices publics, groupes scolaires, … 1947-1990 Ain 31 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Etudes pré-opérationnelles (constructions publiques), 1983-1986 Ain 1er avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Aménagement de locaux recevant du public à la sous-préfecture de Nantua, 1989-1991 Ain 2 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : construction du garage communal de Vésancy., 1987-1991 Ain 2 avril 2014
