Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : lotissements subdivision Bourg-en-Bresse, 1968-2000
Répertoire détaillé :
Versement 1031W
Direction : Départementale des territoires de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Subdivision de Bourg-en-Bresse
Sommaire
Art 1-10 : Dossiers de travaux de lotissement
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1968-2000
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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