Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : certificats urbanisme Arras, 2000

publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement du Pas-de-Calais versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats urbanisme Arras.

Répertoire détaillé : DDE Pas-de-Calais :certificats urbanisme Arras, 2000 (format pdf - 84.4 ko - 17/03/2014)

Versement 2554W

Direction : Départementale de l’Équipement Pas-De-Calais
Service : Arrondissement Arras
Bureau : Aménagement Lotissements Arras

Sommaire
Art 1-44 : certificats urbanisme Arras, 2000

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 2000-2000
Nombre d’articles : 44
Métrage linéaire : 4.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Pas-de-Calais