Pas-de-Calais

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : permis de démolir, 1990
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Pas-de-Calais versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de démolir.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : permis de construire, 1990
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Pas-de-Calais versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : certificats urbanisme Arras, 2000
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Pas-de-Calais versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les certificats urbanisme (...)