Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : permis de construire, 1990
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Pas-de-Calais versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE Pas-de-Calais : permis de construire, 1990 (format pdf - 133.5 ko - 17/03/2014)
Versement 2354W
Direction : Départementale de l’Équipement Pas-De-Calais
Service : Urbanisme
Bureau : Cellule droit des sols
Sommaire
Art 1-71 : permis de construire 1990
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1990-1993
Nombre d’articles : 71
Métrage linéaire : 7.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Pas-de-Calais