Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire communes, 1984-1993
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire communes.
Répertoire détaillé : DDE du Rhône : permis de construire communes, 1984-1993 (format pdf - 175.6 ko - 24/03/2014)
Versement 4565W
Direction : Départementale de l’Équipement du Rhône
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives
Sommaire
Art 1-76 : permis de construire communes
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1993
Nombre d’articles : 76
Métrage linéaire : 15.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône