Rhône

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1951-1964
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire, 1963-1968
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire Isère, 1965-1973
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire (Isère).
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire Isère, 1965-1966
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire (Isère).
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire, 1965-1966
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire, 1964-1973
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire, 1966-1971
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire, 1964-1972
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire, 1968-1972
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire, 1973-1975
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône - permis de construire, 1967-1976
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1970-1985
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1984-1985
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, subdivision de Monsols, 1971-1984
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1984-1993
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire communes, 1984-1993
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire communes.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1986-2004
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire Saint-Symphorien-d’Ozon, 1974-1988
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Lyon-Sud (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire Saint-Symphorien-sur-Coise, 1983-1994
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire Thizy, 1983-1993
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1985-1994
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.