Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, subdivision de Monsols, 1971-1984
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de Monsols.
Répertoire détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, subdivision de Monsols, 1971-1984 (format pdf - 84.8 ko - 24/03/2014)
Versement 4047W
Direction : Départementale de l’Équipement du Rhône
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives
Sommaire
Art 1-5 : permis de construire ayant un intérêt historique - subdivision de Monsols
Communicabilité : Libre
Dates extrêmes : 1971-1984
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône