Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1984-1985
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1984-1985 (format pdf - 83.5 ko - 24/03/2014)
Versement 4046 W
Direction : Départementale de l’Équipement du Rhône
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives
Sommaire
Art 1-6 : permis de construire de l’État
Communicabilité : Immédiate
Dates extrêmes : 1984-1985
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 1.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône