Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : permis de construire , 1985
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : permis de construire , 1985 (format pdf - 85 ko - 24/03/2014)
Versement 1586W
Direction : Départementale de l’Équipement des Hauts-de-Seine
Service : Droits du sol
Bureau : Urbanisme
Sommaire
Art 1-57 : Permis de construire instruits par l’État pour l’année 1985
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1985-1985
Nombre d’articles : 57
Métrage linéaire : 5.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Hauts-de-Seine