Hauts-de-Seine
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : Permis de construire, 1969-1970
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : Permis de construire, 1975
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : Permis de construire, 1976
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : Permis de construire, 1977
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : permis de construire : contentieux dans le cadre du contrôle de légalité., 1989-1994
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, contentieux dans le cadre du contrôle (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : permis de construire 1983
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : Permis de Construire , 1972-1984
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : permis de construire , 1984-1999
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : permis de construire , 1985
publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.