Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire, 1947-1983
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire, 1947-1983 (format pdf - 83.7 ko - 14/03/2014)
Versement 1312W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DES CÔTES-D’ARMOR
SERVICE : URBANISME TERRITORIALITÉ HABITAT
Sommaire
Art 1-10 : permis de construire
échantillons
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1947-1983
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor