Côtes-d’Armor
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire, 1982
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire avec aide de l’Etat, 1975
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire, 1947-1983
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE Côtes-d’Armor : permis de construire, 1984-1989
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.