Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire avec aide de l’Etat, 1975
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire avec aide de l’Etat, 1975 (format pdf - 76.6 ko - 14/03/2014)
Versement 1252W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DES CÔTES-D’ARMOR
SERVICE : AMÉNAGEMENT
BUREAU : POLITIQUES COORDINATION
Sommaire
Art 1-27 : permis de construire avec aide de l’État
Échantillons (par subdivision)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1975-1975
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 2.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor