Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire, 1982
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : permis de construire, 1982 (format pdf - 92.5 ko - 14/03/2014)
Versement 1190W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DES CÔTES-D’ARMOR
SERVICE : AMÉNAGEMENT
BUREAU : POLITIQUES COORDINATION
Sommaire
Art 1-125 : permis de construire
Échantillon par subdivision
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1982-1982
Nombre d’articles : 125
Métrage linéaire : 12.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor