Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Meuse : permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme , 1984-1993
Fonds de la direction départementale de l’équipement de la Meuse versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme.
Répertoire détaillé : DDE de la Meuse : permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme , 1984-1993 (format pdf - 81.2 ko - 14/03/2014)
Versement 1962W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE LA MEUSE
SERVICE : DIRECTION DES SUBDIVISIONS
BUREAU : SUBDIVISION DE VERDUN
Sommaire
Art 1-44 : Permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1993
Nombre d’articles : 44
Métrage linéaire : 4.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Meuse