Meuse
Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Meuse : permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme , 1984-1993
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de la Meuse versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, déclarations de travaux et certificats (...)