Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : zones d’aménagement différé, 1979-2000
publié le 20 janvier 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 80.3 ko - 20/01/2014)
Versement 971W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Service aménagement urbanisme
Bureau : Unité territoriale Nord-Ouest
Sommaire
Art 1-8 : Dossiers ZAD (zones d’aménagement différé) communes diverses
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1979-2000
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain