Ain

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : études relatives à l’urbanisme, 1949-1989
publié le 17 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Conventions de sortie contrats de ville de Bourg-en-Bresse et d’Oyonnax, 1995-2000
publié le 20 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : zone d’aménagement différé - déclaration d’intention d’aliéner, 1979-1989
publié le 17 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Zones d’aménagement différé, Zones d’aménagement différé, , 1966-1995
publié le 17 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Zone à urbaniser en priorité et Zone d’aménagement concerté de Saint-Genis-Pouilly, 1970-1975
publié le 20 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain : Fonds d’aménagement urbain, 1978-1983
publié le 17 janvier 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Etudes sur le TGV, canalisation de gaz, la vallée de l’Ain, Pays de Gex …, 1951-1994
publié le 17 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : zones d’aménagement différé, 1979-2000
publié le 20 janvier 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Aménagement des dessertes de la zone industrielle de la Plaine de l’Ain, 1972-1993
publié le 20 janvier 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Zone d’Aménagement Concerté, 1969-1996
publié le 20 janvier 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Etudes de la Région Urbaine de Lyon, 1986-1998
publié le 20 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales