Versement 698W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Service ville et habitat
Bureau : Politique agglomération

Sommaire
Art 1-4 : Dossiers Fonds d’Aménagement Urbain (FAU)

698W 1
FONDS D’AMÉNAGEMENT URBAIN : Dossier offre foncière
Étude préalable
Zone NA Correspondance
Plans
Rapports
Arrêtes
Conventions
Communes de : BELLEY BEYNOST GRIEGES HAUTEVILLE-LOMPNES MONTREVEL-EN-BRESSE OYONNAX PLANS-D-HOTONNES THOISSEY.
1978
1983

698W 2
FONDS D’AMÉNAGEMENT URBAIN : Dossier, Subvention, Correspondance
Plans
Étude préalable
Rapports
Convention
Communes de : AMBERIEU-EN-BUGEY : centre des impôts immeuble pamico immeuble pappalardo cité aymard
BOURG-EN-BRESSE : immeuble rue Doré rue Ebrard Arche de noé Création sem opération millon rue du Pressoir
CHATEAU-GAILLARD GIRON SAINTE-EUPHEMIE SAINT-GERMAIN-DE-JOUX SAINT-JUST SAINT-PAUL-DE-VARAX REVONNAS ROSSILLON OYONNAX.
1978
1982

698W 3
FOND D’AMÉNAGEMENT URBAIN : Courrier
Plans
Délibération
Note de présentation
Arrêtes concernant les communes de OYONNAX espace vert rue dunant
PONT-D-AIN, LOYETTES, CHAMPFROMIER, DOMPIERRE-SUR-VEYLE, LANCRANS, MAGNIEU, FRANS-LES-VERNES.
1978
1982

698W 4
FOND D’AMÉNAGEMENT URBAIN : Courriers
Plans
Délibérations
Notices de présentations concernant les communes de : SAINT-SORLIN-EN-BUGEY, MIONNAY, VIRIEU-LE-GRAND, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY, SAINT-LAURENT-SUR-SAONE, PONT-DE-VAUX, PERONNAS, MONTLUEL.
1978
1980

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1978-1983
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain