Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : lotissements subdivision Bourg-en-Bresse, 1968-2000
publié le 28 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : lotissements subdivision Bourg-en-Bresse, 1968-2000 (format pdf - 83.4 ko - 28/03/2014)
Versement 1031W
Direction : Départementale des territoires de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Subdivision de Bourg-en-Bresse
Sommaire
Art 1-10 : Dossiers de travaux de lotissement
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1968-2000
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain