Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Lotissements, 1943-1994
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissement sur les communes de la Subdivision de Nantua, 1954-2001
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissements Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1953-2000
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissements, 1966-2001
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissements subdivision de Trévoux, 1965-1998
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : lotissements, ZAC, 1963-1998
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux de lotissement de la subdivision de Montrevel-en-Bresse, 1959-2001
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissement des communes de la subdivision d’Ambérieu-en-Bugey, 1958-1997
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : travaux de lotissements subdivision de Gex, 1964-2001
publié le 27 mars 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissement subdivision Lagnieu, 1956-2000
publié le 28 mars 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : travaux de lotissements Beley-Culoz, 1960-1997
publié le 28 mars 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : lotissements subdivision Bourg-en-Bresse, 1968-2000
publié le 28 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)