Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : lotissements, ZAC, 1963-1998
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : lotissements, ZAC, 1963-1998 (format pdf - 86.3 ko - 27/03/2014)
Versement 1046W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Subdivision d’Oyonnax
Sommaire
Art 1-9 : Dossiers de travaux de lotissement.
Art 10-15 : Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Pré-des-Saules.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1963-1998
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 1.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain