Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissements subdivision de Trévoux, 1965-1998
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissements subdivision de Trévoux, 1965-1998 (format pdf - 80.9 ko - 27/03/2014)
Versement 935W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Trevoux
Sommaire
Art 1-9 : Dossiers de travaux de lotissements
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1965-1998
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain