Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissements, 1966-2001
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissements, 1966-2001 (format pdf - 83.6 ko - 27/03/2014)
Versement 895W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Thoissey
Sommaire
Art 1-8 : Dossier de travaux de lotissements
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1966-2001
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain