Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissements Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1953-2000
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : travaux de lotissements Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1953-2000 (format pdf - 86.2 ko - 27/03/2014)
Versement 882W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Châtillon-sur-Chalaronne
Sommaire
Art 1-17 : Dossiers de travaux de lotissements
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1953-2000
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain