Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Lotissements, 1943-1994
publié le 27 mars 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Lotissements, 1943-1994 (format pdf - 255.8 ko - 27/03/2014)
Versement 390W
Direction : Départementale des territoires de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Application des droits du sol
Sommaire
Art 1-491 : Lotissements comprenant : Demande du lotisseur, dossier du lotissement, pièces d’instruction, décisions, règlement, certificats de viabilité.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1943-1994
Nombre d’articles : 491
Métrage linéaire : 49.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain