Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Commission d’étude et de la répartition géographique des stations radioélectriques des communes du département de l’Ain, 1991-1996
publié le 20 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : Répertoire détaillé (format pdf - 78 ko - 20/01/2014)
Versement 1101W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Service aménagement urbanisme
Bureau : Application du droit des sols
Sommaire
Art 1-7 : Commission d’étude et de la répartition géographique des stations radioélectriques, (CORESTA) des communes du département de l’Ain
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1991-1996
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain