Répertoire détaillé : (format pdf - 93.3 ko - 17/01/2014)

Versement 497W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Service aménagement urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest

Sommaire
Art 1 : Visites du Préfet.
Art 2 : Zone d’aménagement différé de Bourg-en-Bresse.
Art 3 : Zone d’aménagement différé de Beynost, Nievroz, Saint-Maurice-de-Gourdans, Bressolles, Saint-Just, Cras-sur-Reyssouze.
Art 4 : Zone d’aménagement différé de Bohas-Meyriat-Rignat, Coligny, Chaleins, Certines.
Art 5 : Zone d’aménagement différé de Bourg-en-Bresse, Saint-André-de-Corcy.
Art 6 : Zone d’aménagement différé de Miribel, Dagneux, Beny, Saint-Laurent-sur-Saone, Le-Montellier, Replonges.
Art 7-8 : Zone d’aménagement différé de Beynost.
Art 9 : Zone d’aménagement différé de Chaleins.
Art 10 : Zone d’aménagement différé de Viriat.
Art 11 : Zone d’aménagement différé de Montmerle-sur-Saone.
Art 12 : Zone d’aménagement différé de Chaleins.
Art 13 : Zone d’aménagement différé de Viriat, Saint-André-de-Corcy.
Art 14 : Zone d’intervention foncière de Meximieux, Tramoyes, Beynost, Saint-Paul-de-Varax.
Art 15 : Zone d’intervention foncière de Thil, Saint-Maurice-de-Beynost, Jassans-Riottier, Journans.
Art 16 : Zone d’intervention foncière de Neyron, Saint-Laurent-sur-Saone, Fareins, Peronnas.
Art 17 : Zone d’intervention foncière de Miribel, Bourg-en-Bresse, Courmangoux

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1966-1995
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain