Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Zone à urbaniser en priorité et Zone d’aménagement concerté de Saint-Genis-Pouilly, 1970-1975
publié le 20 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 80.4 ko - 17/01/2014)
Versement 905W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Gex
Sommaire
Art 1-7 : Zone à urbaniser en priorité (ZUP) et Zone d’aménagement concerté (ZAC) de Saint-Genis-Pouilly.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1975
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain