Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : travaux de lotissements Beley-Culoz, 1960-1997
publié le 28 mars 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 79.9 ko - 28/03/2014)
Versement 923W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Belley-Culoz
Sommaire
Art 1-6 : Dossiers de travaux de lotissements
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1960-1997
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain