Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : travaux de lotissements subdivision de Gex, 1964-2001
publié le 27 mars 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : Répertoire détaillé (format pdf - 95.3 ko - 27/03/2014)
Versement 903W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Gex
Sommaire
Art 1-38 : Dossiers de travaux de lotissements
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1964-2001
Nombre d’articles : 38
Métrage linéaire : 3.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain